Archives départementales du Bas-Rhin - AD67
Sources - Séries révolutionnaires et modernes
- Détails
- Mis à jour le mardi 19 mars 2013 11:49
- Écrit par Lisa
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Séries révolutionnaire et modernes :
documents produits entre 1790 et 1870
Série K : Lois, ordonnances, arrêtés, conseil de préfecture
Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire
Série M : Administration générale et économie du département
sous-série 7M : population
Série N : Administration et comptabilité départementales
Série O : Administration communale
Série P : Finances
sous-série 3P : cadastre
Série Q : Domaines
sous-série 3Q : enregistrement
sous-série 4Q : hypothèques
Série R : Affaires militaires
Série S : Travaus publics et transports
Série T : Enseignement, culture
Série U : Justice
Série V : Cultes
Série X : Assistance et prévoyance
Série Y : Etablissement pénitentiaires
Série Z : Sous-préfectures