Réintégration Naturalisation
Nationalité
Réintégration
- Mis à jour le mardi 19 mars 2013 11:49
- Écrit par Lisa
La Réintégration
Réintégration : acte par lequel le Gouvernement rend la qualité de Français à un Français qui l’avait perdue. (Les réintégrations ont concerné essentiellement les Alsaciens-Lorrains après 1918).
Cette partie de notre histoire est encore douloureuse pour certain d’entre-nous. Nous savons tous que cela a été une époque tragique pour l’Alsace et la Lorraine. En 1871, suite à la guerre déclenchée par l’empereur français Napoléon III au roi de Prusse et de Bavière, la France a capitulé et a cédé l’Alsace et la Lorraine à l’Allemagne. Le peuple, comme dans beaucoup de décisions n’a fait que subir. Ils ont donc perdu d’office leur nationalité française. Bien sûr, qu’ils pouvaient opter… mais qui abandonnerait le fruit de plusieurs générations de travail….
Lorsqu’en 1920, après la guerre de 1914-1918, l’Alsace-Lorraine fut de nouveau rattachée à la France, on demanda à ces braves gens un certificat de réintégration pour obtenir de nouveau la Nationalité française, ce qui fut mal ressenti par un bon nombre de nos grands-parents, voir arrière grands-parents. Et l’histoire recommença avec la guerre de 1939-1940, « les malgré-nous et le travail obligatoire »…
Naturalisation
- Mis à jour le mardi 19 mars 2013 11:49
- Écrit par Lisa
La naturalisation est l'acquisition d'une nationalité ou d'une citoyenneté par un individu qui ne la possède pas par sa naissance. La naturalisation est très souvent individuel mais peut aussi être collective (plus rare), elles sont souvent liées à un contexte particulier. En 1891 le Brésil accorda la nationalité brésilienne à tous les étrangers vivant sur son territoire. En 1922, la Grèce a naturalisé collectivement les réfugiés d’origine grecque revenant de Turquie. Plus récemment, un certain nombre d’Argentins d’origine espagnole ou portugaise ont pu réintégrer la nationalité de leurs ancêtres. Toutefois, elle ne concerne pas seulement la période contemporaine mais aussi l'Ancien Régime. Le droit de la nationalité française s'est construit au fil des siècles parallèlement à la construction de la nation française. Il a évolué en fonction des intérêts démographiques, économiques et politiques de l'État. La nationalité a évolué au cours des siècles. Jusqu'au 16e, on utilise le terme de lettre de bourgeoisie, puis du 16e au 19e siècle, c'est la lettre de naturalité. Sous l'ancien régime, seul le roi peut délivrer des "lettres de naturalité" conférant aux étrangers vivant sous le territoire, la qualité de sujets du roi, elles concernaient que des personnes ayant une situation sociale élevée. A la veille de la Révolution, le "jus sanguinis" (droit du sang) et le "jus soli" (droit du sol) se combinent. Toute personne, même de parents français, née en dehors du royaume est étrangère. Par contre, toute personne née en France, même de parents étrangers, est française. Après la Révolution, la notion de citoyen apparaît et celle de droits et devoirs du citoyen qui lui est attachée. La qualité de citoyen est accordée aux étrangers qui rendent service à la République à condition de résider en France et de prêter serment. Le droit du sang est atténué pour les enfants de Français qui naissent à l'étranger pour écarter de la nation française ceux qui ont émigré pour fuir la Révolution. En 1804, le Code Civil revient sur ces dispositions pour permettre aux émigrés et à leurs enfants de revenir en France et institue la possibilité pour tout étranger, né en France, d'acquérir la nationalité française à sa majorité (21 ans). Les conditions pour être naturalisé ont évolué au fil du temps. Sources pour les naturalisations La naturalisation